VESPA CLUB GENÈVE Since 1949

Vespa-Girl

Usurpation du nom Vespa Club Genève

Par ces lignes, je me fais la porte-parole du comité du Vespa Club Genève.

Suite à une réunion du comité, nous tenons à vous informer toutes et tous que nous avons dû mettre en demeure un ancien membre de notre association afin qu’il change le nom de son amicale vespiste puisqu’il reprend mots pour mots le nom de notre club en y rajoutant le terme Classic.

Le comité du VCG ne s’oppose en aucun cas à l’existence d’un second club d’amoureux de la guêpe auquel nous souhaitons le meilleur , par contre nous souhaitons qu’il n’y ait aucune confusion entre nos associations respectives.

Nous vous tiendrons informés de la suite des événements !

Amicalement,

Edité par Gianni: pas de nom ni de prénom sur le forum, merci.
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Chi vespa piano, vespa sano e vespa lontano!

Gianni · Posté le: 21 Jan 2007, 14:14 Sujet du message:

Si j'ose me permettre, ayant des amis dans les 2 clubs...
ne crois-tu pas que vous en faites un peu trop??
surtout que la raison principale de cette affaire, n'est pas vraiment le nom du club, mais plutôt la haine que vous vous portez les uns, les autres...

Enfin bon, à mon avis si vous tentiez de vous ignorer, tout irait mieux pour tout le monde... mais si après, votre truc c'est de vous tirer dans les pattes... bein... faites-vous plaisir alors...

Juste un avis perso.

à plus

Gianni

Vespa-Girl · Posté le: 21 Jan 2007, 19:52 Sujet du message:

Malheureusement, nous sommes en présence d'une réelle usurpation de nom.

En effet, il y a usurpation de nom lorsqu'il y a risque de confusion entre les noms de deux associations, ce qui est le cas en l'occurence.

Et dans notre cas, même un des membres... de leur Comité (sic!) a confondu les deux noms...

Je pense qu'il est important pour notre club de défendre notre nom. Je ne souhaite pas paraître trop "chauvine", mais il ne faut pas oublier que le Vespa Club de Genève n'est pas n'importe quel club. Il s'agit du premier club de Vespa dans le monde.

De même, l'autre club n'a pas d'avantage à être confondu avec nous. Ils ont tout intérêt à se distinguer de nous!

Lors d'un entretien avec le président du Vespa Club de Suisse, il m'a indiqué que pour lui l'autre club remplissait les conditions pour porter le nom Vespa Club qui est protégé par Piaggio, mais que c'était à nous de faire connaître notre position face à cette situation et de faire valoir nos droits.

Il n'y a pas de haine à leur égard, juste le souhait de ne pas être confondu avec eux. Et j’imagine parfaitement que cela est réciproque.

Enfin, lorsque je leur souhaite le meilleur, c’est sincère.
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Chi vespa piano, vespa sano e vespa lontano!

BULLITT · Posté le: 21 Jan 2007, 21:58 Sujet du message:

Après une quarantaine d'années d'inactivité, le Vespa Club Genève créé en 1948 qui est le 1er club de Vespiste dans le monde, a repris du service avec comme objectif de permettre au plus grand nombre de rouler sur le véhicule de ses rêves et de partager des moments de plaisir en deux roues...

Le soussigné, courant 1997, s’était renseigné sur l’historique de cette association et la possibilité de réutiliser le nom et les buts d’alors.

Des contacts avec différents clubs de vespistes suisses avaient été pris et des encouragements pour relancer cette association du bout du lac nous avaient été transmis de toute part.

Ce fut chose faite en 1998, lorsqu’un groupe de passionnés décidèrent de créer des statuts conformément à la loi afin de redonner vie au Vespa Club de Genève.

La suite vous la connaissez, le Vespa Club de Suisse a accepté notre association au sein de sa fédération.

Aujourd’hui, un groupe reprend notre nom en rajoutant le mot « classic ».

Cette façon d’agir, appelle à plusieurs réflexions :

La première est de se dire que le comité de cette association manque cruellement d’imagination et que, faute d’idée, ils se sont rabattus sur une dénomination pas trop compliquée « on rajoute un mot au nom du club existant et le tour est joué ! ».

Si on est dans cette hypothèse, on va les rassurer, car la créativité des membres du VCG est sans limite et on est à leur disposition pour les aider dans la création d’un nom qui les différencie de nous !

La seconde consiste à dire que, fort du succès du Vespa Club Genève et du fait que nous avons été les premiers à s’intéresser à réunir des passionnés de la guêpe dans le canton, ces personnes souhaitent récupérer pour leur compte cet engouement. Il n’y a rien de plus simple que de copier le nom en y ajoutant un artifice comme le terme « classic » qui sera gommé par le temps.

Dans ce cas de figure, on ne peut pas accepter cette façon de faire, nous nous devons de réagir avec la plus grande fermeté, quitte à faire valoir notre droit en justice.

Au delà du droit, il y a des usages et la morale. Dans le cadre des milliers de Vespa Club au travers le monde, il est habituel qu’un seul club réunisse les passionnées sur une région donnée en suisse. Cette délimitation géographique se fait par les cantons en Suisse et, en France, elle se fait selon la région.

A Genève, le club et les structures existent déjà. Il n’y a donc pas de raison à en créer un second, si ce n’est des ambitions personnelles !

Pour revenir à la protection juridique de notre nom, le fait de créer une association qui a un but similaire et la quasi même raison sociale que la nôtre est constitutive d’une usurpation du nom. Cette manière d’agir est sanctionnable sur le fondement de l'art. 29 al. 2 CC. Il y a notamment usurpation lorsqu'une personne utilise sans droit le nom d'une autre pour se désigner elle-même; l'usurpation peut aussi consister dans l'utilisation d'un autre nom à la similitude trompeuse lorsqu'il y a risque de confusion (ATF 95 II 481 consid. 3 p. 487). Ces principes sont également applicables au nom des associations (ATF 117 II 513).

J’ouvre une petite parenthèse : je doute, Gianni, que tu acceptes qu’un concurrent s’installe à côté de chez toi qu’il propose exactement les mêmes produits que toi et qu’il prenne le nom de Robba Da Matti Classic, je suis convaincu que ton sang ne fera qu’un tour, que tu te rendras chez le juge pour demander la protection de ton nom ! Si cette façon de procéder te semble répondre au cours ordinaire des choses de la vie, tu dois comprendre que notre cause est juste et mérite d’être défendue au-delà de toutes relations bonnes ou mauvaises entre les protagonistes !

Néanmoins, nous espérons ne pas devoir en arriver à de telles extrémités, on verra si demain les modifications demandées par courrier recommandé auront été effectuées.

Bullitt
Wink

olivier · Posté le: 22 Jan 2007, 11:07 Sujet du message:

Hormi l'aspect juridique pour lequel vous êtes bien mieux placé et sur lequel je ne m'attarderais donc pas, il serait tellement facile de répondre point par point et de démonter ce que tu avances que je ne m'abaisserais pas à le faire.

Pourquoi ne pas f***** la paix aux autres qui ne vous cherchent aucunes noises et ne cherche pas à vous concurrencer. La différenciation entre les 2 clubs sautera aux yeux de n'importe qui qui s'y intéressera. Je ne vois pas en quoi le nom est gênant. La plupart des Vespa Clubs au monde s'appelle Vespa Club. Les 2 clubs étant situés sur Genève, rien de plus logique que le fait qu'ils contiennent les 2 les mots Vespa, Club et Genève. De même la plupart des clubs de foot s'appellent Football Club, les clubs de Hockey, Hockey Club, etc... Cela n'a jamais posé de problème à quiconque Wink

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GS 160 forever

Vespa-Girl · Posté le: 22 Jan 2007, 11:33 Sujet du message:

Pour reprendre ton expression, s'ils veulent qu'on leur f***** la paix, il faudrait peut-être qu'ils évitent leurs provocations!

Pour te donner un petit exemple, à Zurich aussi il y a deux Vespa Club... mais les noms sont bien différents! Il y a le Vespa Fan Club et le Neue Vespa Club Zurich.

Il n'y a pas de confusions, chacun ses activités et chacun son identité propre. Dans un, il y a environ 90 membres et, dans l'autre, peut-être une cinquantaine voire plus.

C'est simple et tout le monde est content!
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Chi vespa piano, vespa sano e vespa lontano!

SEI GIORNI · Posté le: 22 Jan 2007, 12:05 Sujet du message:

Je ne souhaite pas rentrer dans la polémique, le comité du VCG est élu pour défendre les intérêts qu'il juge juste à l'égard de notre club.

Néanmoins, Olivier permet de te dire que tes arguments ne sont pas pertinents, les clubs de foot n'ont jamais le même nom et à la fois la même localisation.

Lors d'homonymie sur un même territoire, les clubs sont différenciés par leur activité, prend l'exemple du Servette Football Club & le Genève-Servette Hockey Club.

Je ne suis pas juriste, mais je suis sûr que deux clubs similaires par leur but ou leur activité avec le même nom ça n'existe pas !
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Corse XXVI Sei Giorni Internazionale del 1951

elbanani · Posté le: 22 Jan 2007, 12:26 Sujet du message:

olivier · Posté le: 22 Jan 2007, 12:50 Sujet du message:

Merci!
Comme ça les choses sont claires Wink

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GS 160 forever

BULLITT · Posté le: 22 Jan 2007, 13:05 Sujet du message:

C'est une triste chose de penser que la nature parle et que le genre humain n'écoute pas." Victor Hugo

Vespa-Girl · Posté le: 22 Jan 2007, 13:19 Sujet du message:

Vespa-Girl · Posté le: 26 Jan 2007, 10:22 Sujet du message:

J'avais promis de vous tenir au courant de la suite des évènements, alors voilà:

En résumé, l'autre club nous a répondu par courrier recommandé qu'ils prenaient acte de notre position, mais qu'ils n'allaient pas modifier leur nom.

Nous avons eu des contacts avec le Président du Vespa Club de Suisse, nous attendons de ses nouvelles.
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BULLITT · Posté le: 26 Jan 2007, 10:50 Sujet du message:

VESPA CLUB GENEVE

*Copyright

sorcerer · Posté le: 27 Jan 2007, 20:42 Sujet du message:

"the vespa gang" au moins c'est pas protégé... mais c'est vrai que si Piaggio voulait foutre la merde, il pourrait. Même si on nous n'avons aucun but commercial...

Mais c'est quoi qui fait la notoriété d'un club? ses membres? son nom? son nombre de sortie?

Vous allez pas en débattre dans Infrarouge ou bien? Prendre la voie juridique pour ça semble risquer... pas sûr que vous obteniez gain de cause... vous avez quoi à gagner? Quel est l'argent en jeu? Ce n'est pas de l'énergie perdu à la place de préparer vos sorties 2007?

Si j'habite Carouge ou Meyrin et que je fonde un club officiel et que je le nomme "Vespa Club de Carouge" ou de Meyrin vous me faites un procès?

Pas de perte de temps: Starter, kick and gaz!!!!!
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cherche fourche ou moyeu de 160 GS

BULLITT · Posté le: 29 Jan 2007, 11:54 Sujet du message:

Comme tu le dis, le nom The vespa gang n’est pas protégé, on va donc lancer The Vespa Gang Classic… Je viens de finir les statuts et on a réservé l’adresse sur le net, j’espère que tu es ravi !

Et pour répondre à ta question sur la notoriété d’un club, c’est effectivement un tout dont le nom fait parti.

C’est très simple, ils changent de nom et c’est fini. Tu as donné de très bonnes suggestions : Vespa Club Carouge, Meyrin, Lignon, etc. Il y a 45 communes sur le canton, le choix est vaste s’ils veulent s’identifier à un lieu.

Pourquoi avoir pris le terme Genève qui est déjà utilisé, si ce n’est pour faire des problèmes et créer la confusion dans l’esprit des gens ?

Et en parlant d’énergie, il en a fallu des quantités pour relancer ce club, il est donc naturel que l’on se mobilise pour le défendre.

Mais n’en t’en fais pas, de l’énergie et de l’imagination on en manque pas, et notre agenda et déjà bien remplis pour 2007 !

sorcerer · Posté le: 29 Jan 2007, 13:33 Sujet du message:

donc si c'est vespa club de carouge c'est bon pour vous?

déjà que vous vous êtes approprié le nom du lac ça devrait aller... Laughing

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cherche fourche ou moyeu de 160 GS