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Papiers perdus, procédure d'immatriculation

 
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Auteur Message
projetcab67
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Inscrit le: 10 Nov 2005
Messages: 13
Localisation: Grenoble, France

MessagePosté le: 10 Nov 2005, 02:48    Sujet du message: Papiers perdus, procédure d'immatriculation Répondre en citant

Bonjour,
Depuis le temps que je cherche,
je souhaite acheter une vespa rally dont voici les références:

TYP : VRD1
Zyl. Vol.= 174
TS=CH6003/04
NR VRD1T 00XXXXX

Est-ce que quelqu'un connait l'origine de cette vespa? Je ne voudrais pas me retrouver avec une vespa volée ou impossible à immatriculer...

De plus, elle n'a pas de papier, quelle procédure, documents me faut-il pour l'immatriculer ou retrouver le précédent propriétaire? frais de douane?
Y a t'il des français qui se sont retrouvés dans ma situation ou des suisses qui pourraient me donner un coup de main?
Un grand merci d'avance... pour faire rouler cette rally à nouveau


Dernière édition par projetcab67 le 14 Nov 2005, 23:13; édité 1 fois
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neo
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Messages: 267
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MessagePosté le: 10 Nov 2005, 08:58    Sujet du message: Répondre en citant

J'ai pas vraiment compris si tu l'avais déjà achetée ou pas!

Si elle est suisse il faut aller sur le site http://www.astra.admin.ch et trouver le formulaire pour demander un extrait de l'historique.

Ensuite tu pourras aller chercher une carte grise dans le canton de la dernière immatriculation

Ensuite il faut passer la douane rempli encore un formulaire faire valider par les autorités suisses ensuite françaises tu payes la TVA française + des taxes d'importation.

Ensuite tu pourras l'immatriculer en France
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Eric
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MessagePosté le: 12 Nov 2005, 21:11    Sujet du message: Répondre en citant

La première chose est de téléphoner au service des auto pour savoir si le dernier permis de circulation a été annulé ou pas. Si c'est le cas, la procédure est grandement simplifiée: Tu n'as qu'a demander un duplicata de la carte grise au bureau des autos, il t'en coutera 40.- CHF. C'est ce que j'ai fait une fois lorsque je voulais conserver la carte grise d'époque. Je leur ai dit qu'elle était perdue et que j'avais besoin d'un duplicata pour immatriculer ma vespa. (car sans carte grise ou duplicata de carte grise ===> pas d'immatriculation).

En revanche, si le permis n'a pas été annulé par l'ancien détenteur, et que tu n'as pas de "contrat de vente" singné par l'ancien détenteur, c'est plus compliqué... Il me sembre que seul l'ancien détenteur (le dernier propriétaire qui figure au fichier du SAN) peut demandre un duplicata pour l'annuler ensuite. Mais ça, le SAN pourra mieux te renseigner que moi.
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projetcab67
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Messages: 13
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MessagePosté le: 14 Nov 2005, 23:24    Sujet du message: Répondre en citant

Pas simple l'administration suisse, les termes et procédures diffèrents vraiment de la France.

La demande est en cours... j'attends avec impatience les documents de suisse.

Ensuite, le problème c'est que la vespa 175 rally n'a jamais été importée en France... seulement le modèle 180 et 200, est-ce que quelqu'un a déjà réalisé cette importation+immatriculation française?

merciiii
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V5A
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MessagePosté le: 25 Nov 2005, 10:41    Sujet du message: Répondre en citant

projetcab67 a écrit:
Ensuite, le problème c'est que la vespa 175 rally n'a jamais été importée en France...


Effectivement il s'agit de la 175 Rally, modèle exclusivement pour la Suisse...
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projetcab67
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MessagePosté le: 12 Déc 2005, 23:00    Sujet du message: Répondre en citant

projetcab67 a écrit:


La demande est en cours... j'attends avec impatience les documents de suisse.


Et bien, un mois et je n'ai toujours rien... est-ce que ça vous paraît normal? toujours pas de réponse de la part de l'administration suisse... est-ce que quelqu'un a des contacts pour faire avancer les choses? Suis impatient d'avoir une réponseeeeeeeeeeee
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olivier
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MessagePosté le: 13 Déc 2005, 12:42    Sujet du message: Répondre en citant

Qu'as-tu demandé et à qui exactement? Difficile de te renseigner sans ces infos...
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projetcab67
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MessagePosté le: 13 Déc 2005, 15:06    Sujet du message: Répondre en citant

Là:

Office fédéral des routes
Division Circulation routière
Contrôle fédéral des véhicules
CH-3003 Berne

avec ce formulaire:

http://www.astra.admin.ch/html/fr/downloads/dokumentvorlagen/efko.php
"renseignements concernant des données sur des véhicules AA9"

et depuis, y a pas grand chose!
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olivier
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MessagePosté le: 13 Déc 2005, 17:58    Sujet du message: Répondre en citant

Normallement, c'est assez rapide pour obtenir les papiers. Tu devrais peut-être les contacter par téléphone pour voir où se situe le problème... Mais tu l'as achetée à quelqu'un cette Vespa? Le vendeur n'avait aucun papier à te fournir? C'est normallement lui qui aurait du faire les démarches auprès du service des autos de son canton. Car il est probable que cette Vespa était auparavant immatriculée. Avec le no. d'immatriculation, il aurait pu obtenir un duplicata de la carte grise.

Enfin bref, le plus simple pour toi, c'est d'appeler le service où tu as fait la requête pour leur demander des nouvelles. En général, il y a toujours quelqu'un qui parle français puisque c'est une de nos 4 langues nationales Wink
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GS 160 forever
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projetcab67
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MessagePosté le: 12 Jan 2006, 09:31    Sujet du message: Répondre en citant

Je viens de recevoir la réponse de l'administration Suisse mais la réponse est en allemand ...
Ce document me permettrait de refaire une carte grise mais ce certificat est encore au nom de l'ancien propriétaire qui n'est pas mon vendeur!

Faut-il que l'ancien proprio officiel annule sa carte grise ?
Faut-it que je lui rachète (ancien proprio officiel) la carte grise?

Est-ce que je vais pouvoir refaire une carte grise si mon rally n'est pas roulant?
et pouvoir l'immatriculer en Suisse?
ou devoir l'immatriculer en Suisse?

Parce que les gentilles dames de l'administration suisse ont été très sympas et patientes mais elles parlaient vraiment peu le français.

[img]http://www.legru.net/scootentole/Les-photos-du-forum-scootentole/r_ponse_suisse_webc[/img]
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sorcerer
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MessagePosté le: 12 Jan 2006, 10:55    Sujet du message: Répondre en citant

tu as eu des réponses ici:

http://scootentole.org/phpbb/viewtopic.php?t=11196
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