VESPA CLUB GENÈVE Since 1949 Index du Forum VESPA CLUB GENÈVE Since 1949

 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des MembresListe des Membres   Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Immatriculation d'une vespa importé

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    VESPA CLUB GENÈVE Since 1949 Index du Forum -> Autre
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
familygi
posteur néophyte
posteur néophyte


Inscrit le: 24 Oct 2006
Messages: 14
Localisation: Cheseaux

MessagePosté le: 05 Nov 2006, 22:08    Sujet du message: Immatriculation d'une vespa importé Répondre en citant

Salut,
J'ai une vespa de 1961 mais elle vient d'italie et j'ai vu sur le site du SAN qu'ils exigent pas mal de truc pour l'immatriculer:

- un formulaire 13.20A (délivré par la douane)
- une preuve de dédouanement
- une attestation d'assurance, remise par une compagnie d'assurance RC suisse
- un carnet antipollution
- une attestation concernant les gaz d'échappement
- une attestation concernant le bruit
- les données techniques du véhicules, par exemple: le manuel d'utilisation
- pour les véhicules usagés: la preuve de l'immatriculation à l'étranger
- le formulaire 1369 comlpété et signé
- la demande d'immatriculation comlétée et signée

Tous ces points sont-ils vraiment obligatoire pour une vespa de 1961 ?
Merci pour vos réponses
FamilyGi
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
cedric
maître posteur
maître posteur


Inscrit le: 21 Juin 2005
Messages: 227
Localisation: Genève

MessagePosté le: 06 Nov 2006, 00:08    Sujet du message: Répondre en citant

Moi je peux te dire que sur Genève il te faut:

- un formulaire 13.20A (délivré par la douane)
- une preuve de dédouanement (en fait le tampon de la douane sur la 13.20A)
- une attestation d'assurance, remise par une compagnie d'assurance RC suisse
- un carnet antipollution (pas eu besoin, d'ailleur pas soumise car trop ancienne )
- une attestation concernant les gaz d'échappement (pas eu besoin )
- une attestation concernant le bruit (ils te le font lors du contrôle technique)
- les données techniques du véhicules, par exemple: le manuel d'utilisation (c'est plus les données techniques du constructeur qu'ils veulent, dans mon cas j'ai donné les données technique du site scooterhelp et pour eux c'était pas suffisant, pour finir ils ont sorti leurs fiche technique qui correspondait à mon modèle)

- pour les véhicules usagés: la preuve de l'immatriculation à l'étranger (INDISPENSABLE sans cette preuve oublie...enfin sur Genève, soit une preuve soit l'ancien permis de circulation du pays d'origine)
- le formulaire 1369 comlepté et signé (bheu...pas eu besoin non plus)

Je vois que tu es sur vaud et j'espère qu'ils sont moins stricte, car sur Genève c'est difficile...mais alors très très difficile si tu n'as pas la preuve d'immatriculation à l'étranger à moins d'avoir un copain là-bas ou de falcifier un document.....Embarassed
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
familygi
posteur néophyte
posteur néophyte


Inscrit le: 24 Oct 2006
Messages: 14
Localisation: Cheseaux

MessagePosté le: 06 Nov 2006, 08:20    Sujet du message: Répondre en citant

Super ! Very Happy

Merci pour les précisions, je vais voir et vous tiendrai au courant.

toute bonne semaine.

FamilyGi
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
familygi
posteur néophyte
posteur néophyte


Inscrit le: 24 Oct 2006
Messages: 14
Localisation: Cheseaux

MessagePosté le: 09 Déc 2006, 11:45    Sujet du message: Répondre en citant

Hello,

Voici la suite mon histoire pour faire la demande d'immatriculation aux service des autos (SAN) à la Blecherette.

Je me suis présenté hier matin avec tous les documents qu'ils exigent pour un véhicule de 1962, à savoir:

- le formulaire 13.20A
- la preuve de dédouanement (acquit de douane)
- une attestation d'assurance
- les données technique du véhicule (Vespa tecnica et le manuel d'utilisation)
- la preuve de l'immatriculation en Italie (le document VISURA)
- le formulaire 1369 (c'est un formulaire ou on doit mettre les données technique du véhicule)
- la demande d'immatriculation
- la demande pour véhicule vétéran

Et la, l'expert me répond, c'est parfait vous avez tous les documents pour faire la demande d'expertise, sauf que ... vous n'êtes pas la personne qui à importé le véhicule d'Italie en Suisse donc vous pouvez pas.

Il me répond que depuis octobre 2005 (art. 4 de ORT) seul la personne dont le nom figure sur l'aquis de douane (donc qui à importé le véhicule) peut faire la demande pour l'immatriculation et l'expértise.

Je n'y comprend rien, on m'a dit que sur Genève, le service des autos ne demande pas ca et non plus en Valais.

Pourquoi tant de haine à la Blechette ?!?

Je vais devoir essayer avec l'aide d'un ami ou la revendre à la personne qui la importé si il est d'acord...

M'enfin !!!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Vespa-Girl
Administrateur
Administrateur


Inscrit le: 25 Avr 2005
Messages: 379
Localisation: Genève

MessagePosté le: 11 Déc 2006, 09:34    Sujet du message: Répondre en citant

Tu pourrais essayer la chose suivante:

Demande à celui qui a importé la Vespa d'Italie de l'immatriculer à son nom sans revendre la Vespa (ou plutôt faire une vente fictive), ensuite tu l'immatricules à ton nom comme si tu venais de l'acheter (une deuxième vente fictive). Bon, tu risques d'avoir quelques frais, mais l'expertise tu ne vas la payer qu'une seule fois...

Bon courage à toi! Wink
_________________
Chi vespa piano, vespa sano e vespa lontano!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
familygi
posteur néophyte
posteur néophyte


Inscrit le: 24 Oct 2006
Messages: 14
Localisation: Cheseaux

MessagePosté le: 11 Déc 2006, 15:57    Sujet du message: Répondre en citant

Hello Vespa-Girl,

Merci pour l'info.

La personne qui me l'a vendu ne veut pas le faire mais me reprendrait la vespa si je n'arrive pas à l'expertiser.

En attendant je vais essayer dans un autre canton avec l'aide d'un ami et on verra si ils connaissent ce fameux article 4 de ORT ... Rolling Eyes

Je vous tiends au courant.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Vespa-Girl
Administrateur
Administrateur


Inscrit le: 25 Avr 2005
Messages: 379
Localisation: Genève

MessagePosté le: 11 Déc 2006, 17:35    Sujet du message: Répondre en citant

C'est pas très correct de la part du vendeur... Lui as-tu proposé de prendre en charge tous ces frais? Ca reste quand même la solution la plus simple...
_________________
Chi vespa piano, vespa sano e vespa lontano!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
vespa per sempre
posteur expérimenté
posteur expérimenté


Inscrit le: 08 Sep 2005
Messages: 115

MessagePosté le: 12 Déc 2006, 11:08    Sujet du message: Répondre en citant

HELLO...

J' ai immatriculé une vespa de 58 à la blécherette en debut d'année,
par chance ma vespa avait été dédouanée en 2001.
donc j'ai pu l'immatriculée sans la personne qui la dédouanée!

ta seul solution c'est d'essayer de l'immatriculée dans un autre canton en risquant de perdre 2...3 frais administratifs.
mais en effet le vendeur et de mauvaise fois.. pas de chance!

perso je te donne le conseil de la revendre et de retourner à la chasse à une autre vespa!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Vespa-Girl
Administrateur
Administrateur


Inscrit le: 25 Avr 2005
Messages: 379
Localisation: Genève

MessagePosté le: 12 Déc 2006, 13:28    Sujet du message: Répondre en citant

Voici ce que dit l'art. 4 ORT... pour moi, ça n'a rien à voir... Peut-être qu'ils se sont trompés de disposition légale. Evil or Very Mad

Art. 4 Dispense de la réception par type
1 Les véhicules et châssis importés pour un usage personnel sont dispensés de la réception par type et peuvent être annoncés directement à l’autorité cantonale d’immatriculation.1

1bis ...2

2 ...3

3 En ce qui concerne les constructeurs suisses, sont dispensés de la réception par type, par année, cinq véhicules ou châssis du même type, au maximum, de la même variante ou de la même version émanant de leur propre production.4

4 Les véhicules et châssis dispensés de la réception par type sont séparément soumis au contrôle5 effectué par le service cantonal d’immatriculation.

5 Les composants de véhicules, les objets d’équipement et les dispositifs de protection sur lesquels une marque de conformité de la CE, de l’ECE ou de l’OCDE est apposée, sont dispensés de la réception par type effectuée en Suisse.

6 Les composants de véhicules, les objets d’équipement et les dispositifs de protection, sur lesquels sont apposées d’autres marques de conformité étrangères ou internationales, sont dispensés de la réception par type, si ces marques ont été délivrées en vertu de prescriptions reconnues comme au moins équivalentes aux prescriptions suisses par l’Office fédéral des routes (office fédéral).6
_________________
Chi vespa piano, vespa sano e vespa lontano!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
vespa per sempre
posteur expérimenté
posteur expérimenté


Inscrit le: 08 Sep 2005
Messages: 115

MessagePosté le: 12 Déc 2006, 14:30    Sujet du message: Répondre en citant

Alors pour mettre tout le monde d'accord et pour l'avoir vécu en bébut d'année...


N'ACHETER PAS UNE VESPA QUI N'EST PAS IMMATRICULEE EN SUISSE
SAUF SI VOUS AVEZ UN TEMPS MONSTRUEUX à PERDRE!!

pour cette histoire qui concerne se sujet et pour avoir passer un temps fou avec les scribouillards du dédouanement à Chavornay.. sans avoir de mépris pour eux..

La chose est bien claire comme de l'eau..... la demande d'immatriculation d'une vespa importer et tout autre véhicule importer doit être faite par la même personne!!

si qqun doute... Eh... bie bon courage...

Wink Wink
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
familygi
posteur néophyte
posteur néophyte


Inscrit le: 24 Oct 2006
Messages: 14
Localisation: Cheseaux

MessagePosté le: 13 Déc 2006, 10:52    Sujet du message: Répondre en citant

Merci vepsa-girl,

Mais je comprends pas grand chose, ils sont foux ces fonctionnaires Shocked

Je vais quand même essayer dans un autre canton comme le suggère vespa per sempre. Wink

Mais si ca ne va pas je ne vais pas faire tous les cantons de suisse Evil or Very Mad

M'enfin ... c'est juste une tite vespa inofensive, elle ne va pas déstabiliser l'état suisse ...

Toute bonne journée
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Vespa-Girl
Administrateur
Administrateur


Inscrit le: 25 Avr 2005
Messages: 379
Localisation: Genève

MessagePosté le: 13 Déc 2006, 12:22    Sujet du message: Répondre en citant

Courage à toi et bonne chance pour la prochaine visite! Wink
_________________
Chi vespa piano, vespa sano e vespa lontano!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
claude
posteur habitué
posteur habitué


Inscrit le: 09 Mai 2006
Messages: 68
Localisation: lyon

MessagePosté le: 23 Déc 2006, 14:12    Sujet du message: Répondre en citant

les problèmes administratifs sont les mêmes de partout.Dans ce cas il semblerait qu'il faille simplement que tu fasses dédouaner de nouveau le véhicule ,à ton nom comme si tu l'avais acheté directement d'Italie.
l'ancien proprio ne l'ayant pas immatriculé ,le véhicule est toujours italien,
c"est con mais c'est comme ça.Tu peux aussi aller aux douanes avec tous tes papiers ,comme tu es le nouveau proprio c'est peut-être possible qu'ils te fassent un nouveau papier de dédouanement sans avoir à débourser encore .Mais bon , là c'est pas gagné .Prévois donc de redébourser les frais de dédouanement.Ton ancien proprio aurait dû immatriculer le véhicule avant de le vendre mais ça engage pas mal de frais... Allez sur ce,Ciao!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
tcacurio
posteur néophyte
posteur néophyte


Inscrit le: 29 Jan 2010
Messages: 1

MessagePosté le: 29 Jan 2010, 07:39    Sujet du message: Répondre en citant

Hello,
this is Tommaso here living close to Nyon and owner of a Vespa VNA from 1958 (model without km-counter) at the moment in Italy.
I would like to import my Vespa here in Switzerland... Do you know what I have to do? My Vespa has all italian documents, like license plate, visura, etc..
Any suggestion is very welcome!!
Thanks a lot
Tommaso
P.S. I am learing french but slowly...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    VESPA CLUB GENÈVE Since 1949 Index du Forum -> Autre Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum


Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com